Licence Apache

Version 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions. *  « Licence »  désigne les conditions générales d’utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies par les Sections 1 à 9 du présent document. *  « Concédant de licence »  désigne le titulaire du droit d’auteur ou l’entité autorisée par le titulaire du droit d’auteur qui accorde la Licence. *  « Entité juridique »  désigne l’ensemble formé par l’entité agissante et toutes les autres entités qui la contrôlent, sont contrôlées par elle ou sont sous un contrôle commun avec elle. Aux fins de la présente définition, le terme « contrôle » désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, d’assurer la direction ou la gestion d’une telle entité, que ce soit par contrat ou autrement, ou (ii) la propriété de cinquante pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité. *  « Vous » (ou « Votre »)  désigne une personne physique ou morale exerçant les autorisations accordées par la présente Licence. * Forme  « Source »  désigne la forme préférée pour apporter des modifications, y compris, mais sans s’y limiter, le code source du logiciel, la source de la documentation et les fichiers de configuration. * Forme  « Objet »  désigne toute forme résultant d’une transformation mécanique ou d’une traduction d’une forme Source, y compris, mais sans s’y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de supports. *  « Œuvre »  désigne l’œuvre de l’auteur, que ce soit sous forme de Source ou d’Objet, mise à disposition sous la Licence, comme indiqué par un avis de droit d’auteur inclus ou joint à l’œuvre (un exemple est fourni dans l’Annexe ci-dessous). *  « Œuvres dérivées »  désigne toute œuvre, que ce soit sous forme de Source ou d’Objet, qui est basée sur (ou dérivée) de l’Œuvre et dont les révisions éditoriales, les annotations, les élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre originale de l’auteur. Aux fins de la présente Licence, les Œuvres dérivées n’incluent pas celles qui restent distinctes de l’Œuvre et de ses Œuvres dérivées, ou qui ne font que se lier (y compris par leur nom) aux interfaces de l’Œuvre et de ses Œuvres dérivées. *  « Contribution »  désigne toute œuvre de l’auteur, y compris la version originale de l’Œuvre ainsi que toutes ses modifications ou ajouts, ou celles apportées à ses Œuvres dérivées, soumise intentionnellement au Concédant de licence pour inclusion dans l’Œuvre par le titulaire du droit d’auteur ou par toute personne physique ou morale autorisée à soumettre en son nom. Aux fins de la présente définition, le terme « envoyé » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite adressée au Concédant de licence ou à ses représentants, y compris, sans s’y limiter, les échanges sur les listes de diffusion électroniques, les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes gérés par le Concédant de licence ou en son nom dans le but de discuter et d’améliorer l’Œuvre. Sont exclues les communications expressément marquées ou désignées par écrit par le titulaire du droit d’auteur comme « n’étant pas une contribution ». *  « Contributeur »  désigne le Concédant de licence et toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle une contribution a été reçue par le Concédant de licence et incorporée par la suite dans l’Œuvre.
2. Octroi d’une licence de droit d’auteur. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, chaque contributeur Vous accorde par la présente une licence de droit d’auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevances et irrévocable pour reproduire, préparer des Œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, sous-licencier et distribuer l’Œuvre et ces Œuvres dérivées sous forme de Source ou d’Objet.
3. Octroi d’une licence de brevet. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite, libre de redevances, irrévocable (sauf indication contraire dans la présente section) pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir de vendre, vendre, importer et transférer de toute autre manière l’Œuvre, lorsque cette licence ne s’applique qu’aux revendications de brevet pouvant faire l’objet d’une licence par ce Contributeur et qui sont nécessairement violées par leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par combinaison de leur(s) Contribution(s) avec l’Œuvre à laquelle cette ou ces Contributions ont été soumises. Si vous engagez une action en justice pour violation de brevet contre une entité (y compris une plainte ou une demande reconventionnelle dans le cadre d’un procès), alléguant que l’Œuvre ou une contribution intégrée à l’Œuvre constitue une violation directe ou contributive de brevet, toutes les licences de brevet qui vous sont accordées en vertu de la présente Licence pour cette Œuvre prendront fin à la date du dépôt de cette action.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celle-ci sur un support, avec ou sans modifications, et sous forme de Source ou d’Objet, à condition que vous remplissiez les conditions suivantes : * (a) Vous devez remettre à tout autre destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente Licence; et * (b) vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés portent des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié les fichiers; et * (c) Vous devez conserver, sous la forme Source d’une Œuvre dérivée que Vous distribuez, tous les avis de droit d’auteur, de brevet, de marque de commerce et d’attribution de la forme Source de l’Œuvre, à l’exception des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées; et * (d) Si l’Œuvre comprend un fichier texte « AVIS » dans le cadre de sa distribution, alors toute Œuvre dérivée que Vous distribuez doit inclure une copie lisible des avis d’attribution contenus dans ce fichier AVIS, à l’exclusion des avis qui ne se rapportent à aucune partie des Œuvres dérivées, à au moins l’un des endroits suivants: dans le fichier texte AVIS distribué dans le cadre des Œuvres dérivées; dans la forme ou la documentation Source, si elle est fournie avec les Œuvres dérivées; ou dans le cadre d’un affichage généré par les Œuvres dérivées, si et où de tels avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier AVIS est fourni à titre informatif uniquement et ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter Vos propres avis d’attribution dans les Œuvres dérivées que Vous distribuez, à côté ou en tant qu’addenda au texte de l’AVIS de l’Œuvre, à condition que ces avis d’attribution supplémentaires ne puissent pas être interprétés comme une modification de la Licence. Vous pouvez ajouter votre propre déclaration de droit d’auteur à vos modifications et fournir des conditions générales de licence supplémentaires ou différentes pour l’utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications, ou pour ces Œuvres dérivées dans leur ensemble, à condition que votre utilisation, reproduction et distribution de l’Œuvre respectent par ailleurs les conditions énoncées dans la présente Licence.
5. Soumission des contributions. Sauf indication contraire explicite de Votre part, toute Contribution que Vous soumettez intentionnellement au Concédant de licence pour inclusion dans l’Œuvre sera soumise aux conditions générales de la présente Licence, sans conditions supplémentaires. Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes ne remplacera ou ne modifiera les termes d’un contrat de licence distinct que vous pourriez avoir signé avec le Concédant de licence concernant ces Contributions.
6. Marques. La présente Licence n’accorde pas la permission d’utiliser les noms commerciaux, les marques commerciales, les marques de service ou les noms de produits du Concédant de licence, sauf si cela est nécessaire pour une utilisation raisonnable et habituelle dans la description de l’origine de l’Œuvre et la reproduction du contenu du fichier AVIS.
7. Exclusion de garantie. Sauf si la loi applicable l’exige ou si cela a été convenu par écrit, le Concédant de licence fournit l’Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION D’AUCUNE SORTE, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, toute garantie ou condition de TITRE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ou D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes seul responsable de l’évaluation de la pertinence de l’utilisation ou de la redistribution de l’Œuvre et assumez tous les risques liés à l’exercice de vos droits en vertu de la présente Licence.
8. Limitation de responsabilité. En aucun cas et en vertu d’aucune théorie juridique, qu’il s’agisse d’un délit (y compris la négligence), d’un contrat ou autre, sauf si la loi applicable l’exige (tels que les actes délibérés et de négligence grave) ou si cela a été convenu par écrit, un Contributeur ne pourra être tenu responsable envers Vous des dommages, y compris tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire ou consécutif de quelque nature que ce soit résultant de la présente Licence ou de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser l’Œuvre (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages-intérêts pour perte de clientèle, arrêt de travail, panne ou dysfonctionnement informatique, ou tout autre dommage ou perte commercial), même si ce Contributeur a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Acceptation de la garantie ou de la responsabilité supplémentaire. Lors de la redistribution de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celle-ci, Vous pouvez choisir d’offrir et de facturer des frais pour l’acceptation de l’assistance, de la garantie, de l’indemnisation ou d’autres obligations et/ou droits de responsabilité conformes à la présente Licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, vous ne pouvez agir qu’en votre nom et sous votre seule responsabilité, et non au nom d’un autre Contributeur, et uniquement si vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager chaque Contributeur de toute responsabilité encourue par ce Contributeur ou de toute réclamation à son encontre en raison de votre acceptation d’une telle garantie ou responsabilité supplémentaire.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre travail.

Pour appliquer la licence Apache à votre travail, joignez l’avis standard suivant, en remplaçant les champs entre parenthèses par[] vos propres informations d’identification. (N’incluez pas les parenthèses!) Le texte doit être entouré d’une syntaxe de commentaire appropriée pour le format de fichier. Nous recommandons également qu’un nom de fichier ou de classe et une description de l’objectif soient inclus sur la même « page imprimée » que l’avis de droit d’auteur pour faciliter l’identification dans les archives tierces.

Droits d’auteur [aaaa] [nom du titulaire du droit d’auteur]

Sous licence Apache, version 2.0 (« Licence »); vous ne pouvez utiliser ce fichier qu’en conformité avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse suivante :

http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0

Sauf si la loi applicable l’exige ou s’il a été convenu par écrit, les logiciels distribués en vertu de la Licence sont distribués « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITION D’AUCUNE SORTE, expresse ou implicite. Reportez-vous à la Licence pour connaître la langue spécifique régissant les autorisations et les limitations en vertu de la Licence.

Copyright (c) , Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies :

• Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de droit d’auteur ci-dessus, la présente liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.
• Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de droit d’auteur ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
• Ni le nom ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans permission écrite préalable spécifique.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER EST EXCLUE. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DU DROIT D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION; PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT CONTRACTUELLE, STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Code juridique Creative Commons

Attribution 2.5

CREATIVE COMMONS CORPORATION N’EST PAS UN CABINET D’AVOCATS ET NE FOURNIT PAS DE SERVICES JURIDIQUES. LA DISTRIBUTION DE CETTE LICENCE NE CRÉE PAS DE RELATION AVOCAT-CLIENT. CREATIVE COMMONS FOURNIT CES INFORMATIONS « EN L’ÉTAT ». CREATIVE COMMONS NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES INFORMATIONS FOURNIES ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LEUR UTILISATION. Licence

L’ŒUVRE (TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS) EST FOURNIE SELON LES TERMES DE LA PRÉSENTE LICENCE PUBLIQUE CREATIVE COMMONS (« CCPL » OU « LICENCE »). L’ŒUVRE EST PROTÉGÉE PAR LE DROIT D’AUTEUR ET/OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L’ŒUVRE AUTRE QUE CELLE AUTORISÉE PAR LA PRÉSENTE LICENCE OU LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR EST INTERDITE.

EN EXERÇANT TOUT DROIT SUR L’ŒUVRE FOURNIE ICI, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. LE CONCÉDANT DE LICENCE VOUS ACCORDE LES DROITS CONTENUS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT EN CONTREPARTIE DE VOTRE ACCEPTATION DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES.

1. Définitions * « Œuvre collective »  désigne une œuvre, telle qu’un numéro de périodique, une anthologie ou une encyclopédie, dans laquelle l’Œuvre dans son intégralité sous une forme non modifiée, ainsi qu’un certain nombre d’autres contributions, constituant des œuvres distinctes et indépendantes en elles-mêmes, sont rassemblées en un tout collectif. Une œuvre qui constitue une Œuvre collective ne sera pas considérée comme une Œuvre dérivée (telle que définie ci-dessous) aux fins de la présente Licence. * « Œuvre dérivée »  désigne une œuvre basée sur l’Œuvre seule ou sur l’Œuvre combinée à d’autres œuvres préexistantes, telle qu’une traduction, un arrangement musical, une dramatisation, une fictionnalisation, une adaptation cinématographique, un enregistrement sonore, une reproduction artistique, un résumé, une condensation ou toute autre forme sous laquelle l’Œuvre peut être modifiée, transformée ou adaptée. Toutefois, une Œuvre collective ne sera pas considérée comme une Œuvre dérivée aux fins de la présente Licence. Afin d’éviter toute ambiguïté, lorsque l’Œuvre est une composition musicale ou un enregistrement sonore, la synchronisation de l’Œuvre en relation temporelle avec une image animée (« synchronisation ») sera considérée comme une Œuvre dérivée aux fins de la présente Licence. * « Concédant de licence »  désigne la personne ou l’entité qui propose l’Œuvre selon les termes de la présente Licence. * « Auteur original »  désigne la personne ou l’entité qui a créé l’Œuvre. * « Œuvre »  désigne l’œuvre d’auteur protégée par le droit d’auteur proposée selon les termes de la présente Licence. * « Vous »  désigne une personne ou une entité exerçant des droits en vertu de la présente Licence qui n’a pas précédemment violé les termes de la présente Licence en ce qui concerne l’Œuvre, ou qui a reçu la permission expresse du Concédant de licence d’exercer des droits en vertu de la présente Licence malgré une violation antérieure.
2. Droits d’utilisation équitable. Rien dans cette licence n’est destiné à réduire, limiter ou restreindre les droits découlant de l’utilisation loyale, de la première vente ou d’autres limitations des droits exclusifs du propriétaire du droit d’auteur en vertu de la loi sur le droit d’auteur ou d’autres lois applicables.
3. Octroi de licence. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, le Concédant de licence Vous accorde par la présente une licence mondiale, libre de redevances, non exclusive et perpétuelle (pour la durée du droit d’auteur applicable) pour exercer les droits sur l’Œuvre comme indiqué ci-dessous : * pour reproduire l’Œuvre, pour incorporer l’Œuvre dans une ou plusieurs Œuvres collectives, et pour reproduire l’Œuvre telle qu’elle est incorporée dans les Œuvres collectives ; * pour créer et reproduire des Œuvres dérivées ; * pour distribuer des copies ou des enregistrements phonographiques, de les afficher publiquement, de les exécuter publiquement et de les exécuter publiquement au moyen d’une transmission audio numérique de l’Œuvre, y compris telle qu’elle est incorporée dans des Œuvres collectives ; * pour distribuer des copies ou des enregistrements phonographiques, pour les afficher publiquement, pour les exécuter publiquement et pour les exécuter publiquement au moyen d’une transmission audio numérique des Œuvres dérivées. Pour éviter toute ambiguïté, lorsque l’œuvre est une composition musicale : * Redevances d’exécution sous licences générales. Le Concédant de licence renonce au droit exclusif de percevoir, que ce soit individuellement ou par l’intermédiaire d’une société de droits d’exécution (par exemple, ASCAP, BMI, SESAC), des redevances pour l’exécution publique ou l’exécution numérique publique (par exemple, webcast) de l’Œuvre. * Droits mécaniques et redevances statutaires. Le Concédant de licence renonce au droit exclusif de percevoir, que ce soit individuellement ou par l’intermédiaire d’une agence de droits musicaux ou d’un agent désigné (par exemple, Harry Fox Agency), des redevances pour tout enregistrement phonographique que Vous créez à partir de l’Œuvre (« version de reprise ») et distribuez, sous réserve de la licence obligatoire créée par la Section 115 de 17 USC de la loi américaine sur le droit d’auteur (ou l’équivalent dans d’autres juridictions). * Droits de diffusion sur le Web et redevances légales. Afin d’éviter toute ambiguïté, lorsque l’Œuvre est un enregistrement sonore, le Concédant de licence renonce au droit exclusif de percevoir, que ce soit individuellement ou par l’intermédiaire d’une société de droits d’exécution (par exemple, SoundExchange), des redevances pour l’exécution numérique publique (par exemple, webcast) de l’Œuvre, sous réserve de la licence obligatoire créée par la Section 114 de 17 USC de la loi américaine sur le droit d’auteur (ou l’équivalent dans d’autres juridictions). * Les droits ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports et formats, qu’ils soient connus ou à venir. Les droits ci-dessus incluent le droit d’apporter les modifications techniquement nécessaires à l’exercice des droits sur d’autres supports et formats. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par le Concédant de licence sont réservés.
4. Restrictions. La licence accordée à la Section 3 ci-dessus est expressément soumise aux restrictions suivantes et limitée par celles-ci : * Vous ne pouvez distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement ou exécuter numériquement l’Œuvre que conformément aux termes de la présente Licence. Vous devez inclure une copie de cette Licence ou l’Identifiant uniforme des ressources avec chaque copie ou enregistrement phonographique de l’Œuvre que vous distribuez, affichez publiquement, exécutez publiquement ou exécutez numériquement. Vous ne pouvez pas proposer ou imposer des conditions sur l’Œuvre qui modifient ou restreignent les conditions de la présente Licence ou l’exercice par les destinataires des droits accordés en vertu des présentes. Vous n’êtes pas autorisé à concéder en sous-licence l’Œuvre. Vous devez conserver intacts tous les avis qui font référence à la présente Licence et à l’exclusion de garanties. Vous ne pouvez pas distribuer, afficher publiquement, exécuter publiquement ou exécuter numériquement l’Œuvre en y appliquant des mesures technologiques restreignant l’accès ou l’utilisation de manière incompatible avec les termes du présent Contrat de licence. Ce qui précède s’applique à l’Œuvre lorsqu’elle est intégrée à une Œuvre collective, sans toutefois imposer que l’Œuvre collective, en dehors de l’Œuvre elle-même, soit soumise aux termes de la présente Licence. Si Vous créez une Œuvre collective, sur notification d’un Concédant de licence, Vous devez, dans la mesure du possible, retirer de l’Œuvre Collective tout crédit tel qu’exigé par la clause 4(b), comme demandé. Si vous créez une œuvre dérivée, sur notification d’un concédant de licence, vous devez, dans la mesure du possible, retirer de l’œuvre dérivée tout crédit tel qu’exigé par la clause 4(b), comme demandé. * Si vous distribuez, affichez publiquement, exécutez publiquement ou exécutez publiquement numériquement l’Œuvre ou toute Œuvre dérivée ou Œuvre collective, Vous devez conserver intacts tous les avis de droit d’auteur relatifs à l’Œuvre et fournir, dans la mesure du possible au support ou au moyen que Vous utilisez : (i) le nom de l’Auteur principal (ou du pseudonyme, le cas échéant) s’il est fourni, et/ou (ii) si l’Auteur principal et/ou le Concédant de licence désignent une ou plusieurs autres parties (par exemple, un institut sponsor, entité éditrice, revue) pour attribution dans l’avis de droit d’auteur du Concédant de licence, les conditions d’utilisation ou par tout autre moyen raisonnable, le nom de cette ou ces parties; le titre de l’Œuvre s’il est fourni ; dans la mesure du possible, l’Identifiant uniforme des ressources, le cas échéant, que le Concédant de licence spécifie comme étant associé à l’Œuvre, à moins que cet URI ne fasse pas référence à l’avis de droit d’auteur ou aux informations de licence de l’Œuvre ; et dans le cas d’une Œuvre dérivée, un crédit identifiant l’utilisation de l’Œuvre dans l’Œuvre dérivée (par exemple, « traduction française de l’Œuvre par l’Auteur principal » ou « Scénario basé sur l’Œuvre originale de l’Auteur principal »). Ce crédit peut être mis en œuvre de toute manière raisonnable ; à condition, toutefois, que, dans le cas d’une Œuvre dérivée ou d’une Œuvre collective, ce crédit apparaisse au minimum là où tout autre crédit d’auteur comparable apparaît et d’une manière au moins aussi visible que tout autre crédit d’auteur comparable.
5. Déclarations, garanties et avis de non-responsabilité SAUF ACCORD ÉCRIT CONTRAIRE ENTRE LES PARTIES, LE CONCÉDANT DE LICENCE OFFRE L’ŒUVRE EN L’ÉTAT ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE CONCERNANT L’ŒUVRE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D’ABSENCE DE VICES CACHÉS OU AUTRES, L’EXACTITUDE, OU LA PRÉSENCE DE L’ABSENCE D’ERREURS, QU’ELLES SOIENT DÉTECTABLES OU NON. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE CETTE EXCLUSION PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
6. Limitation de responsabilité. SAUF DANS LA MESURE REQUISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE CONCÉDANT DE LICENCE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE ENVERS VOUS, SUR LA BASE D’UNE THÉORIE JURIDIQUE, DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, PUNITIF OU EXEMPLAIRE DÉCOULANT DE LA PRÉSENTE LICENCE OU DE L’UTILISATION DE L’ŒUVRE, MÊME SI LE CONCÉDANT DE LICENCE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
7. Résiliation * La présente Licence et les droits accordés en vertu des présentes seront automatiquement résiliés en cas de violation par Vous des clauses y afférentes. Toutefois, les personnes physiques ou morales qui ont reçu des Œuvres dérivées ou des Œuvres collectives de Votre part en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées à condition que ces personnes ou entités restent en pleine conformité avec ces licences. Les Sections 1, 2, 5, 6, 7 et 8 survivront à toute résiliation de la présente Licence. * Sous réserve des conditions générales ci-dessus, la licence accordée ici est perpétuelle (pour la durée du droit d’auteur applicable sur l’Œuvre). Nonobstant ce qui précède, le Concédant de licence se réserve le droit de publier l’Œuvre sous des conditions de licence différentes ou d’arrêter la distribution de l’Œuvre à tout moment ; à condition, toutefois, qu’un tel choix ne serve pas à retirer la présente Licence (ou toute autre licence qui a été, ou doit être, accordée en vertu des termes de la présente Licence), et que cette Licence restera pleinement en vigueur et de plein effet à moins qu’elle ne soit résiliée comme indiqué ci-dessus.
8. * Chaque fois que Vous distribuez ou exécutez publiquement numériquement l’Œuvre ou une Œuvre Collective, le Concédant de licence offre au destinataire une licence sur l’Œuvre selon les mêmes conditions générales que la licence qui Vous est accordée en vertu de la présente Licence. * Chaque fois que vous distribuez ou exécutez publiquement numériquement une œuvre dérivée, le Concédant de licence offre au destinataire une licence sur l’œuvre originale selon les mêmes conditions générales que la licence qui vous est accordée en vertu de la présente licence. * Si une disposition de la présente Licence est invalide ou inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la validité ou le caractère exécutoire du reste des termes de la présente Licence, et sans autre action de la part des parties au présent accord, cette disposition sera réformée dans la mesure minimale nécessaire pour rendre cette disposition valide et exécutoire. * Aucune clause ou disposition de la présente Licence ne sera réputée voir fait l’objet d’une renonciation et d’une violation consentie, à moins que cette renonciation ou ce consentement ne soit consigné par écrit et signé par la partie chargée de cette renonciation ou de ce consentement. * La présente Licence constitue l’intégralité de l’accord entre les parties en ce qui concerne l’Œuvre sous licence ici. Il n’y a pas d’ententes, d’accords ou de déclarations en ce qui concerne l’Œuvre qui ne sont pas spécifiés ici. Le Concédant de licence n’est pas lié par les dispositions supplémentaires qui peuvent apparaître dans toute communication de votre part. La présente Licence ne peut être modifiée sans l’accord écrit mutuel du Concédant de licence et de Votre part. * Creative Commons n’est pas partie à la présente Licence et n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit en relation avec l’Œuvre. Creative Commons ne pourra être tenu responsable envers vous ou toute autre partie, selon quelque fondement juridique que ce soit, de tout dommage, y compris, sans s’y limiter, les dommages généraux, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de cette Licence. Nonobstant les deux (2) phrases précédentes, si Creative Commons s’est expressément identifié comme le Concédant de licence en vertu des présentes, il aura tous les droits et obligations du Concédant de licence.

À l’exception de l’objectif limité d’indiquer au public que l’Œuvre est sous licence CCPL, aucune des parties n’utilisera la marque « Creative Commons » ou toute marque ou logo connexe de Creative Commons sans le consentement écrit préalable de Creative Commons. Toute utilisation autorisée sera conforme aux directives d’utilisation des marques de Creative Commons alors en vigueur, telles qu’elles peuvent être publiées sur son site Web ou autrement mises à disposition sur demande de temps à autre.

Creative Commons peut être contactée à l’adresse http://creativecommons.org/.

La licence MIT (MIT)

Droit d’auteur (c)

La permission est accordée par les présentes, à titre gratuit, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel »), d’utiliser le Logiciel sans restriction, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder en sous-licence et/ou de vendre des copies du Logiciel, et de permettre aux personnes auxquelles le Logiciel est fourni de le faire, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de droit d’auteur ci-dessus et cet avis de permission doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL OU DE L’UTILISATION OU D’AUTRES TRANSACTIONS DU LOGICIEL OU EN RELATION AVEC CELUI-CI.

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L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel à quelque fin que ce soit, avec ou sans frais, est accordée par la présente, à condition que l’avis de droit d’auteur ci-dessus et cet avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies.

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Sauf indication contraire dans le présent avis, le nom du détenteur des droits d’auteur ne peut être utilisé à des fins publicitaires ou de toute autre manière pour promouvoir la vente, l’utilisation ou toute autre transaction liée à ce logiciel sans son autorisation écrite préalable.